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Marques déposées par la société TERROIRS CLUB -SOCIETE ANONYME
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LA CASTELAINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CASTELAINE
TERROIRS CLUB -SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3140847
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA CASTELAINE de TERROIRS CLUB -SOCIETE ANONYME

Présentation de la marque LA CASTELAINE

Déposée le 7 janvier 2002 par la société TERROIRS CLUB -SOCIETE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CASTELAINE »

Le déposant est la société TERROIRS CLUB -SOCIETE ANONYME domicilié(e) 3 Rue des Vignerons, 34420 CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUE ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERROIRS CLUB -SOCIETE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : LE FAUVE , CERCIUS , LES BARTAVELLES , LES FLEURETTES


TERROIRS CLUB -SOCIETE ANONYME - 3 Rue des Vignerons, 34420 CERS - France - SIREN 403602675


SARL CONSULTANTS JURIDIQUE ASSOCIES - France


Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet total n°360476 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Vins de pays - Vins d'appellation d'origine contrôlée - Vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres vins mousseux. - Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres eaux de vie.